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6880 Résultat(s)

    • Postulat

    • Terminé

    20.119: Apprendre les gestes de premiers secours à l’école

    Postulat accepté par 61 voix contre 30, le 30 septembre 2020. Rapport 21.046 traité le 25 janvier 2022. Classement du postulat…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 16.02.2020

    20.119: Apprendre les gestes de premiers secours à l’école

    • Question

    • Terminé

    20.322: La situation concernant les attaques du lynx sur les animaux de rente est-elle inquiétante ?

    Réponse de M. Laurent Favre, le 19 février 2020.

    • Auteur (s) : Clarence Chollet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 16.02.2020

    20.322: La situation concernant les attaques du lynx sur les animaux de rente est-elle inquiétante ?

    • Rapport

    • Terminé

    16.143_com: IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS ET SUR LES DONATIONS ENTRE VIFS

    Rapport accepté par 54 voix contre 52, le 2 septembre 2020.

    • Auteur (s) : Commission Fiscalité

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 14.02.2020

    16.143_com: IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS ET SUR LES DONATIONS ENTRE VIFS

    • Amendement

    • Terminé

    ad19.200_PVS_DEF: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 19.200, du 4 novembre 2019, Pour des compétences en langues adéquates à l'entrée de la HEP

    Amendement retiré par ses auteurs, le 2 septembre 2020.

    Objet rattaché 19.200: Pour des compétences en langues adéquates à l'entrée de la HEP

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 14.02.2020

    ad19.200_PVS_DEF: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 19.200, du 4 novembre 2019, Pour des compétences en langues adéquates à l'entrée de la HEP