Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6863 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_CriseCovid: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Récupération de la crise Covid-19 2020 et 2021)

    Amendement retiré pas ses auteurs, le 1er décembre 2020.

    Objet rattaché 20.036_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2021

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_CriseCovid: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Récupération de la crise Covid-19 2020 et 2021)

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_InfectionsPCI: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Renforcement des compétences de prévention et contrôle des infections (PCI))

    Amendement retiré pas ses auteurs, le 1er décembre 2020.

    Objet rattaché 20.036_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2021

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_InfectionsPCI: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Renforcement des compétences de prévention et contrôle des infections (PCI))

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_PenuriePersonnelSoignant: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Lutte contre la pénurie du personnel soignant)

    Amendement retiré pas ses auteurs, le 1er décembre 2020.

    Objet rattaché 20.036_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2021

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_PenuriePersonnelSoignant: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Lutte contre la pénurie du personnel soignant)

    • Question

    • Terminé

    20.369: Les aumôniers et accompagnants spirituels dans les EMS

    Réponse de M. Laurent Kurth, le 1er décembre 2020.

    • Auteur (s) : Brigitte Neuhaus

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    20.369: Les aumôniers et accompagnants spirituels dans les EMS