Liste des objets débattus au Grand Conseil

6863 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  21.110: RHT dans la restauration, le canton pêche-t-il par excès de zèle ?

  Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021. Développement de l’interpellation par son auteure. Réponse de M. Jean-Nath… Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021. Développement de l’interpellation par son auteure. Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 20.214, 21.108 et 21.115. Voir plus

  • Auteur (s) : Béatrice Haeny

  • Département : DEAS

  • Date de dépôt : 18.01.2021

  21.110: RHT dans la restauration, le canton pêche-t-il par excès de zèle ?

• • Rapport

  • Terminé

  20.048_com: COVID-19 : CONSÉQUENCES FINANCIÈRES

  Rapport traité, le 26 janvier 2021. Projet de décret 1 adopté par 110 voix sans opposition. Projet de décret 2 amendé adopté p… Rapport traité, le 26 janvier 2021. Projet de décret 1 adopté par 110 voix sans opposition. Projet de décret 2 amendé adopté par 107 voix contre 1. (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 18.01.2021

  20.048_com: COVID-19 : CONSÉQUENCES FINANCIÈRES

• • Postulat

  • Terminé

  21.102: Pour un Code pénal neuchâtelois modernisé

  Postulat initialement déposé sour forme de motion. Postulat accepté non combattu, le 26 janvier 2021. Rapport 22.003 traité le… Postulat initialement déposé sour forme de motion. Postulat accepté non combattu, le 26 janvier 2021. Rapport 22.003 traité le 22 février 2022. Classement du postulat accepté par 59 voix contre 19 le 22 février 2022. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Exploitation durable du sous-sol

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 16.01.2021

  21.102: Pour un Code pénal neuchâtelois modernisé

• • Interpellation

  • Terminé

  21.108: « Ce qui a été préparé à l’avance épargne la fatigue »

  Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021. Développement de l’interpellation par M. Fabio Bongiovanni. Réponse de M. … Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021. Développement de l’interpellation par M. Fabio Bongiovanni. Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 20.214, 21.110 et 21.115. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DEAS

  • Date de dépôt : 15.01.2021

  21.108: « Ce qui a été préparé à l’avance épargne la fatigue »