Liste des objets débattus au Grand Conseil

6949 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.327: Plan climat : une mise à jour de certaines lois neuchâteloises est-elle à prévoir ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 mars 2023.

  • Auteur (s) : Fanny Gretillat

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 17.02.2023

  23.327: Plan climat : une mise à jour de certaines lois neuchâteloises est-elle à prévoir ?

• • Question

  • Terminé

  23.328: Plan climat : de nouveaux outils de participation sont nécessaires

  Réponse de M. Laurent Favre le 22 février 2023.

  • Auteur (s) : Cloé Dutoit

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 17.02.2023

  23.328: Plan climat : de nouveaux outils de participation sont nécessaires

• • Question

  • Terminé

  23.329: Quelles sont les décisions du groupe de travail « grands prédateurs » à l’issue de sa réunion du 3 février 2023 ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 22 février 2023.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 17.02.2023

  23.329: Quelles sont les décisions du groupe de travail « grands prédateurs » à l’issue de sa réunion du 3 février 2023 ?

• • Rapport

  • Terminé

  22.021_CE_Erratum: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  Rapport traité le 28 mars 2023.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Pr… Rapport traité le 28 mars 2023.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de loi amendé adopté par 92 voix sans opposition.
  (Vote à la majorité de 3/5)
  Motion 23.182 acceptée non combattue. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 17.02.2023

  22.021_CE_Erratum: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC