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6948 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    23.603_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA

    Rapport traité le 2 mai 2023.
    Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
    Rapport classé san…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    23.603_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA

    • Rapport

    • Terminé

    23.604_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HE-ARC

    Rapport traité le 2 mai 2023.
    Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
    Rapport classé san…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    23.604_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HE-ARC

    • Rapport

    • Terminé

    23.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HEP-BEJUNE

    Rapport traité le 2 mai 2023.
    Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
    Rapport classé san…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    23.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HEP-BEJUNE

    • Amendement

    • Terminé

    ad22.021_Amend_Reunis: AROSS – CREATION D'UN ETABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

    Amendements au rapport 22.021 traités le 28 mars 2023.
    Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

    • Auteur (s) : Commission Santé

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    ad22.021_Amend_Reunis: AROSS – CREATION D'UN ETABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC