Liste des objets débattus au Grand Conseil
6947 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad23.190_VP-S_DDTE: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.190, du 27 mars 2023, Pâturages et élevage, valorisons notre terroir
Amendement devenu sans objet suite au retrait du postulat par ses auteurs le 27 septembre 2023.
Objet rattaché 23.190: Pâturage et élevage, valorisons notre terroir
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Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 01.09.2023
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Question
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Terminé
23.379: Arrêté du 26 juin 2023 portant modification du RELconstr. à l’art. 4e, al. 2, fixant une nouvelle procédure simplifiée pour les modifications mineures des stations émettrices pour la téléphonie mobile
Réponse de M. Laurent Favre le 6 septembre 2023.
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Auteur (s) : Brigitte Neuhaus
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 31.08.2023
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Question
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Terminé
23.380: Quelle politique en matière de pénalités dans le domaine de la construction à Neuchâtel ?
Réponse de Mme Florence Nater le 6 septembre 2023.
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Auteur (s) : Groupe socialiste
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Département : DECS
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Date de dépôt : 31.08.2023
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Rapport
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Terminé
23.028_CE: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES
Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
Classement du postulat 23.158 accepté non combattu.-
Auteur (s) : Conseil d'État
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Département : DFS
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Date de dépôt : 30.08.2023
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