Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6947 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    Rapport traité le 23 janvier 2024.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
    …

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 30.08.2023

    23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    Amendements au rapport 23.107 traités le 23 janvier 2024.
    Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 30.08.2023

    ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    • Postulat

    • En cours

    23.224: La maturité professionnelle anticipée serait-elle possible à Neuchâtel ?

    Postulat accepté par 56 voix contre 25 le 26 mars 2024.

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 28.08.2023

    23.224: La maturité professionnelle anticipée serait-elle possible à Neuchâtel ?

    • Projet de résolution

    • Terminé

    23.225: Rentes AVS et AI : corrigeons l’injustice !

    Présents : 99 Majorité qualifiée : 66
    Le projet de résolution est refusé par 84 voix contre 8 et 6 abstentions le 26 mars 2024…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 28.08.2023

    23.225: Rentes AVS et AI : corrigeons l’injustice !