Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

• • Question

  • Terminé

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

  Réponse de M. Laurent Kurth le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

• • Question

  • Terminé

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 décembre 2023.

  • Auteur (s) : Blaise Fivaz

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or

• • Question

  • Terminé

  23.407: RC 2327, La Porte-des-Chaux – La Clef d’Or, à la hauteur de l’intersection avec le chemin conduisant au quartier « Les Gillottes »

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 décembre 2023.

  • Auteur (s) : Blaise Fivaz

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.407: RC 2327, La Porte-des-Chaux – La Clef d’Or, à la hauteur de l’intersection avec le chemin conduisant au quartier « Les Gillottes »