Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.402: Pas de rapport au Grand Conseil sur les aides Covid à la culture ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.402: Pas de rapport au Grand Conseil sur les aides Covid à la culture ?

• • Question

  • Terminé

  23.403: Un règlement de soutien promulgué avant la révision de la LEAC ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.403: Un règlement de soutien promulgué avant la révision de la LEAC ?

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

  Amendement devenu sans objet suite au retrait du postulat en plénum par ses auteurs le 24 janvier 2024.

  Objet rattaché 23.208: Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

• • Question

  • Terminé

  23.401: Arrêté de protection des haies et des dolines ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 décembre 2023.

  • Auteur (s) : Christian Mermet

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 28.10.2023

  23.401: Arrêté de protection des haies et des dolines ?