Liste des objets débattus au Grand Conseil

6857 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  24.029_CE: ÉDUCATION CIVIQUE DANS LES ÉCOLES DU CANTON

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 10 juillet 2024. Recommandation 23.239 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 08.07.2024

  24.029_CE: ÉDUCATION CIVIQUE DANS LES ÉCOLES DU CANTON

• • Rapport

  • Terminé

  24.028_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2024

  Rapport traité le 1er octore 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 100 voix sans opposit… Rapport traité le 1er octore 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 100 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 08.07.2024

  24.028_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2024

• • Rapport

  • Terminé

  24.032_CE: STRATÉGIE NEUCHÂTELOISE ADDICTIONS (SNA)

  Rapport traité le 3 septembre 2024. Il s’agit d’un rapport d’information n’appelant pas de vote du Grand Conseil.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 08.07.2024

  24.032_CE: STRATÉGIE NEUCHÂTELOISE ADDICTIONS (SNA)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.105_Amend_Reunis: APPARENTEMENTS

  Amendement au rapport 23.105 traité le 3 septembre 2024. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.105_com2: APPARENTEMENTS

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.07.2024

  ad23.105_Amend_Reunis: APPARENTEMENTS