Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6980 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    26.399: Quelle alternative à Pronote ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 29 septembre 2026.

    • Auteur (s) : Catherine Loetscher

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.09.2026

    26.399: Quelle alternative à Pronote ?

    • Rapport

    • Terminé

    26.016_com: POUVOIR D’ACHAT – PROROGATION DES MESURES TRANSITOIRES

    Rapport traité le 3 novembre 2026.
    Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
    Entrée en matière du projet de loi du C…

    • Auteur (s) : Commission Pouvoir d'achat

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.09.2026

    26.016_com: POUVOIR D’ACHAT – PROROGATION DES MESURES TRANSITOIRES

    • Amendement

    • Terminé

    ad26.016_Amend_Reunis: Pouvoir d’achat – Prorogation des mesures transitoires

    Amendements au rapport 26.016 traités le 3 novembre 2026.
    Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis…

    Objet rattaché 26.016_CE: POUVOIR D’ACHAT – PROROGATION DES MESURES TRANSITOIRES

    • Auteur (s) : Commission Pouvoir d'achat

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.09.2026

    ad26.016_Amend_Reunis: Pouvoir d’achat – Prorogation des mesures transitoires

    • Rapport

    • Terminé

    26.017_com: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2026

    Rapport traité le 29 septembre 2026.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de décret adopté par 67 voix sans oppo…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.09.2026

    26.017_com: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2026