Liste des objets débattus au Grand Conseil

6911 Résultat(s)

• • Projet de loi

  • Terminé

  16.125: Projet de loi portant modification de la loi portant constitution d’un établissement de droit public pour le maintien à domicile (NOMAD – Neuchâtel organise le maintien à domicile)

  Projet de loi renvoyé à la commission Santé, le 24 février 2016.
  Rapport de la commission Santé 16.122-123-125 traité, le 27 m… Projet de loi renvoyé à la commission Santé, le 24 février 2016.
  Rapport de la commission Santé 16.122-123-125 traité, le 27 mars 2017.
  Le projet de loi est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 23.02.2016

  16.125: Projet de loi portant modification de la loi portant constitution d’un établissement de droit public pour le maintien à domicile (NOMAD – Neuchâtel organise le maintien à domicile)

• • Question

  • Terminé

  16.328: Audit d'Hôpital neuchâtelois (HNe): quelles suites?

  Réponse de M. Laurent Kurth, le 24 février 2016

  • Auteur (s) : Corine Bolay Mercier

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 23.02.2016

  16.328: Audit d'Hôpital neuchâtelois (HNe): quelles suites?

• • Question

  • Terminé

  16.329: Le classement avant la compétition!

  Réponse de M. Alain Ribaux, le 24 février 2016.

  • Auteur (s) : Jean-Claude Guyot

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 23.02.2016

  16.329: Le classement avant la compétition!

• • Question

  • Terminé

  16.330: Quel avenir pour la police neuchâteloise?

  Réponse de M. Alain Ribaux, le 24 février 2016.

  • Auteur (s) : Alexandre Willener

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 23.02.2016

  16.330: Quel avenir pour la police neuchâteloise?