Liste des objets débattus au Grand Conseil
6911 Résultat(s)
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Interpellation
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Terminé
16.120: Audit d'Hôpital neuchâtelois (HNe) - un constat consternant - des mesures indispensables
Développement de l'interpellation par son auteur, le 24 février 2016
Réponse de M. Laurent Kurth, le 21 mars 2016.-
Auteur (s) : Alexandre Houlmann
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Département : DFS
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Date de dépôt : 23.02.2016
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Interpellation
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Terminé
16.121: Audit externe accablant, quelle réponse apporter?
Développement de l'interpellation par son auteur, le 24 février 2016
Réponse de M. Laurent Kurth, le 21 mars 2016.-
Auteur (s) : Théo Bregnard
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Département : DFS
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Date de dépôt : 23.02.2016
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Amendement
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Terminé
Ad15.052_art102_al1_com: Amendement au projet de loi portant modification à la loi d'organisation du Grand Conseil
Rapport 15.052 traité le 26 avril 2016.
Entrée en matière acceptée par 77 voix contre 33.
Renvoi du rapport en commission acce… Rapport 15.052 traité le 26 avril 2016.
Entrée en matière acceptée par 77 voix contre 33.
Renvoi du rapport en commission accepté par 60 voix contre 43.
Amendement devenu sans objet.Objet rattaché 15.052_CE: RÉFORME DES INSTITUTIONS
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Auteur (s) : Commission Réforme des institutions
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Département : DJSC
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Date de dépôt : 23.02.2016
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Motion
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Terminé
16.126: "Nouveaux instruments pour soutenir la création, la diffusion et l'accès à la culture": une opacité d'un autre siècle
Urgence refusée par 64 voix contre 49, le 24 février 2016.
Motion acceptée non combattue, sans débat, le 27 avril 2016.
Rappor… Urgence refusée par 64 voix contre 49, le 24 février 2016.
Motion acceptée non combattue, sans débat, le 27 avril 2016.
Rapport 24.015 traité le 3 septembre 2024.
Classement de la motion accepté non combattu.-
Auteur (s) : Groupe socialiste
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Département : DESC
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Date de dépôt : 23.02.2016
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