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6911 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    16.013_CE: MOTION 14.113 "SOYONS PROACTIFS PAS RÉACTIFS"

    Rapport traité le 25 mai 2016.
    Classement de la motion 14.113 accepté non combattu.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 21.03.2016

    16.013_CE: MOTION 14.113 "SOYONS PROACTIFS PAS RÉACTIFS"

    • Question

    • Terminé

    16.312_Réponse écrite: Politique sanitaire cantonale: qui sont les praticiens considérés de premier recours?

    Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 21 mars 2016.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 21.03.2016

    16.312_Réponse écrite: Politique sanitaire cantonale: qui sont les praticiens considérés de premier recours?

    • Interpellation

    • Terminé

    16.131: "Nouveaux instruments pour soutenir la création, la diffusion et l'accès à la culture": des réponses sont nécessaires maintenant

    L'auteur a renoncé à développer son interpellation, le 21 mars 2016.
    Réponse de M. Alain Ribaux, le 27 avril 2016.

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 21.03.2016

    16.131: "Nouveaux instruments pour soutenir la création, la diffusion et l'accès à la culture": des réponses sont nécessaires maintenant

    • Interpellation

    • Terminé

    16.132: Pollution des sols: quelle réalité?

    L'auteur a renoncé à développer son interpellation, le 21 mars 2016.
    Réponse de M. Laurent Favre, le 27 avril 2016.

    • Auteur (s) : Martine Docourt Ducommun

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 21.03.2016

    16.132: Pollution des sols: quelle réalité?