Liste des objets débattus au Grand Conseil
6911 Résultat(s)
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Motion
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Terminé
16.151: Lutter contre le fléau du "littering"
Développement de la motion par M. Mauro Moruzzi, le 22 juin 2016.
Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le … Développement de la motion par M. Mauro Moruzzi, le 22 juin 2016.
Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le 30 août 2016.-
Auteur (s) : groupe Vert'libéral
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 21.06.2016
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Postulat
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Terminé
16.150: Repenser la répartition des tâches des hautes écoles neuchâteloises
Développement du postulat par M. Mauro Moruzzi, le 22 juin 2016.
Postulat retiré par ses auteurs, le 30 août 2016.-
Auteur (s) : groupe Vert'libéral
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Département : DEF
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Date de dépôt : 21.06.2016
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Postulat
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Terminé
16.151: Lutter contre le fléau du littering
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat accepté non combattu, le 30 août 2016.
Rapport 19.028 traité, le 2… Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat accepté non combattu, le 30 août 2016.
Rapport 19.028 traité, le 21 janvier 2020.
Classement du postulat accepté par 59 voix contre 22.-
Auteur (s) : groupe Vert'libéral
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 21.06.2016
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Question
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Terminé
16.336_Réponse écrite: Accès aux informations fiscales pour le personnel validant les capacités contributives, selon la loi sur l'accueil des enfants (LAE)
Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 21 juin 2016.
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Auteur (s) : Conseil d'État
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Département : DEF
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Date de dépôt : 21.06.2016
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