Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6821 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Question

    • Terminé

    26.304: Nouvelle organisation du Conseil d’État en matière de mobilité

    Réponse de Mme Crystel Graf le 20 janvier 2026.

    • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 06.01.2026

    26.304: Nouvelle organisation du Conseil d’État en matière de mobilité

    • Question

    • Terminé

    26.302: Règles de sécurité cantonales des établissements publics

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 16 janvier 2026.

    • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 04.01.2026

    26.302: Règles de sécurité cantonales des établissements publics

    • Question

    • Terminé

    26.301: Reprise totale du groupe Volta par RHNe : l’aboutissement d’un échec annoncé et dénoncé au Grand Conseil dès février 2024 ?

    Réponse de M. Frédéric Mairy groupée avec celle de l'interpellation 25.133 et des questions 26.310 et 26.311 le 20 janvier 202…

    • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 01.01.2026

    26.301: Reprise totale du groupe Volta par RHNe : l’aboutissement d’un échec annoncé et dénoncé au Grand Conseil dès février 2024 ?

    • Rapport

    • Terminé

    25.047_CE: RENOUVELLEMENT DES RADIOS POLYCOM

    Rapport traité le 3 mars 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 87 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 17.12.2025

    25.047_CE: RENOUVELLEMENT DES RADIOS POLYCOM