Liste des objets débattus au Grand Conseil

6847 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.169_VL-LC_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  Amendement retiré par ses auteurs le 23 mai 2023.

  Objet rattaché 23.169: Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

  • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral-Le Centre

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 02.05.2023

  ad23.169_VL-LC_DDTE: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.169, du 22 février 2023, Les véhicules de tourisme sont en surpoids, mettons un coup de frein à leur surdimensionnement

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.128_VP_DESC: Amendement à la motion du groupe socialiste 23.128, du 30 janvier 2023, Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

  Amendement refusé par 65 voix contre 32 le 2 mai 2023.

  Objet rattaché 23.128: Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 02.05.2023

  ad23.128_VP_DESC: Amendement à la motion du groupe socialiste 23.128, du 30 janvier 2023, Pour un mois sans publicité commerciale et un espace rendu à l’expression libre, artistique et citoyenne

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.110_BLeitenberg_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

  En opposition avec l'amendement du groupe libéral-radical, recueille 62 voix contre 36 le 2 mai 2023. Amendement accepté par 6… En opposition avec l'amendement du groupe libéral-radical, recueille 62 voix contre 36 le 2 mai 2023. Amendement accepté par 69 voix contre 20. Voir plus

  Objet rattaché 23.110: Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

  • Auteur (s) : Brigitte Leitenberg

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 01.05.2023

  ad23.110_BLeitenberg_DFS: Amendement à la recommandation du groupe socialiste 23.110, du 16 janvier 2023, Pour un accès à des toilettes libérées du genre dans tous les bâtiments du patrimoine immobilier de l’État de Neuchâtel

• • Interpellation

  • Terminé

  23.198: Raffinerie VARO : répartition des produits de l’impôt entre canton et communes

  Développement de l'interpellation par Mme Cloé Dutoit le 27 septembre 2023. Réponse de M. Laurent Kurth le 1er novembre 2023. … Développement de l'interpellation par Mme Cloé Dutoit le 27 septembre 2023. Réponse de M. Laurent Kurth le 1er novembre 2023. Indice de satisfaction donné par Mme Cloé Dutoit. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 28.04.2023

  23.198: Raffinerie VARO : répartition des produits de l’impôt entre canton et communes