Liste des objets débattus au Grand Conseil

6847 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  22.042_com: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 31 octobre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 89 voix sans opposition. Classement du postulat 19.160 accepté par 50 voix contre 46. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Université

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 20.06.2023

  22.042_com: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

• • Motion

  • Terminé

  23.213: Pour une intégration réussie par une bonne maîtrise de la langue française

  Motion refusée par 85 voix contre 8 le 24 janvier 2024.

  • Auteur (s) : Groupe UDC

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 16.06.2023

  23.213: Pour une intégration réussie par une bonne maîtrise de la langue française

• • Question

  • Terminé

  23.376: Procédures de consultation : se donner la peine d’obtenir des réponses

  Réponse de M. Alain Ribaux le 27 juin 2023 dans le cadre du traitement du rapport 23.008.

  • Auteur (s) : Romain Dubois

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 15.06.2023

  23.376: Procédures de consultation : se donner la peine d’obtenir des réponses

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.009_Amend_Reunis: INFLATION ET CRISE SANITAIRE

  Amendements au rapport 23.009 traités le 27 juin 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 15.06.2023

  ad23.009_Amend_Reunis: INFLATION ET CRISE SANITAIRE