Liste des objets débattus au Grand Conseil

6847 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.190_VP-S_DDTE: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.190, du 27 mars 2023, Pâturages et élevage, valorisons notre terroir

  Amendement devenu sans objet suite au retrait du postulat par ses auteurs le 27 septembre 2023.

  Objet rattaché 23.190: Pâturage et élevage, valorisons notre terroir

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 01.09.2023

  ad23.190_VP-S_DDTE: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.190, du 27 mars 2023, Pâturages et élevage, valorisons notre terroir

• • Question

  • Terminé

  23.379: Arrêté du 26 juin 2023 portant modification du RELconstr. à l’art. 4e, al. 2, fixant une nouvelle procédure simplifiée pour les modifications mineures des stations émettrices pour la téléphonie mobile

  Réponse de M. Laurent Favre le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Brigitte Neuhaus

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 31.08.2023

  23.379: Arrêté du 26 juin 2023 portant modification du RELconstr. à l’art. 4e, al. 2, fixant une nouvelle procédure simplifiée pour les modifications mineures des stations émettrices pour la téléphonie mobile

• • Question

  • Terminé

  23.380: Quelle politique en matière de pénalités dans le domaine de la construction à Neuchâtel ?

  Réponse de Mme Florence Nater le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 31.08.2023

  23.380: Quelle politique en matière de pénalités dans le domaine de la construction à Neuchâtel ?

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  Amendements au rapport 23.107 traités le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.107_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 30.08.2023

  ad23.107_Amend_Reunis: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL