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6843 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.005_Amend_Reunis: RÉPARTITION DE LA PÉRÉQUATION FÉDÉRALE ENTRE LES COMMUNES

    Amendements au rapport 23.005 traités le 31 octobre 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission Péréquation et régions

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 16.10.2023

    ad23.005_Amend_Reunis: RÉPARTITION DE LA PÉRÉQUATION FÉDÉRALE ENTRE LES COMMUNES

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.021_Amend_Reunis: RÉALISATION DU PLAN DIRECTEUR DES CHEMINS POUR PIÉTONS ET DE RANDONNÉE PÉDESTRE

    Amendements au rapport 23.021 traités le 31 octobre 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission Mobilité

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 16.10.2023

    ad23.021_Amend_Reunis: RÉALISATION DU PLAN DIRECTEUR DES CHEMINS POUR PIÉTONS ET DE RANDONNÉE PÉDESTRE

    • Amendement

    • Terminé

    ad22.042_Amend_Reunis: MANDATS D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

    Amendement au rapport 22.042 traité le 31 octobre 2023. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 22.042_CE: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

    • Auteur (s) : Commission Université

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 16.10.2023

    ad22.042_Amend_Reunis: MANDATS D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

    • Interpellation

    • Terminé

    23.246: Tir d’un loup le 6 octobre 2023 – Un tir de prévention, vraiment à raison ?

    Interpellation traitée le 1er novembre 2023. Urgence acceptée par 63 voix contre 26. Développement de l'interpellation par Mme…

    • Auteur (s) : Député-e-s Vert-e-s

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 12.10.2023

    23.246: Tir d’un loup le 6 octobre 2023 – Un tir de prévention, vraiment à raison ?