Liste des objets débattus au Grand Conseil

6843 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

  Amendement devenu sans objet suite au retrait du postulat en plénum par ses auteurs le 24 janvier 2024.

  Objet rattaché 23.208: Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  ad23.208_VP-S_DFDS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 23.208, du 21 mai 2023, Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie familiale

• • Question

  • Terminé

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

• • Question

  • Terminé

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

  Réponse de M. Laurent Kurth le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

• • Question

  • Terminé

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 décembre 2023.

  • Auteur (s) : Blaise Fivaz

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or