Liste des objets débattus au Grand Conseil

6843 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.038_com: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

  Rapport traité le 5 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 5 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi adopté par 53 voix contre 44. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Fiscalité

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 13.11.2023

  23.038_com: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.038_Amend_Reunis: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

  Amendement au rapport 23.038 traité le 5 décembre 2023. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Fiscalité

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 13.11.2023

  ad23.038_Amend_Reunis: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

• • Question

  • Terminé

  23.409: Quid des sites hospitaliers des Montagnes et des Vallées ?

  Rapport 23.035 traité le 5 décembre 2023. Réponse de M. Laurent Kurth.

  • Auteur (s) : Céline Dupraz

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 10.11.2023

  23.409: Quid des sites hospitaliers des Montagnes et des Vallées ?

• • Postulat

  • En cours

  23.257: Pour une évolution positive et pérenne du Chemin des rencontres, colonne vertébrale de la mobilité douce dans les montagnes neuchâteloise et voie verte touristique transfrontalière

  Postulat accepté par 91 voix contre 3 le 3 septembre 2024.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 10.11.2023

  23.257: Pour une évolution positive et pérenne du Chemin des rencontres, colonne vertébrale de la mobilité douce dans les montagnes neuchâteloise et voie verte touristique transfrontalière