Liste des objets débattus au Grand Conseil

6843 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.127_AvisCE: RÉCUSATION

  Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements: cf. tableau des amendements réunis. … Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements: cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi adopté par 76 voix contre 2. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 20.12.2023

  23.127_AvisCE: RÉCUSATION

• • Rapport

  • Terminé

  23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

  Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non… Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 amendé adopté par 88 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 amendé adopté par 90 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 86 voix sans opposition. Classement du postulat 15.156 accepté non combattu. Classement du postulat 18.125 accepté non combattu. Classement du postulat 20.149 accepté par 64 voix contre 28. Classement du postulat 22.158 accepté non combattu. Classement de la motion 19.107 accepté non combattu. Classement de la recommandation 22.228 accepté non combattu. Postulat 24.169 accepté par 47 voix contre 42. Recommandation 24.170 acceptée par 70 voix contre 20. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 20.12.2023

  23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

• • Rapport

  • Terminé

  23.044_CE_Annexe2: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

  Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non… Rapport traité le 25 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 amendé adopté par 88 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 amendé adopté par 90 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 86 voix sans opposition. Classement du postulat 15.156 accepté non combattu. Classement du postulat 18.125 accepté non combattu. Classement du postulat 20.149 accepté par 64 voix contre 28. Classement du postulat 22.158 accepté non combattu. Classement de la motion 19.107 accepté non combattu. Classement de la recommandation 22.228 accepté non combattu. Postulat 24.169 accepté par 47 voix contre 42. Recommandation 24.170 acceptée par 70 voix contre 20. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 20.12.2023

  23.044_CE_Annexe2: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.127_CE: Amendement au projet de loi de la commission législative modifiant la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) (Récusation)

  Amendements au rapport 23.127 traités le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.127_com: RÉCUSATION

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 20.12.2023

  ad23.127_CE: Amendement au projet de loi de la commission législative modifiant la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) (Récusation)