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6904 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    26.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    Rapport traité le 1er septembre 2026. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport cl…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    • Rapport

    • Terminé

    26.611_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    Rapport traité le 1er septembre 2026. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport cl…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.611_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.013_CE: CCT SANTÉ 21 – IMPLICATIONS DE L’ÉTAT DANS LES NÉGOCIATIONS

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 17.06.2026

    26.013_CE: CCT SANTÉ 21 – IMPLICATIONS DE L’ÉTAT DANS LES NÉGOCIATIONS

    • Question

    • Terminé

    26.374: Gestion de la circulation dans le tunnel de Neuchâtel en cas de fermeture d’un tube

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 25 août 2026.

    • Auteur (s) : Christophe Peter

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 16.06.2026

    26.374: Gestion de la circulation dans le tunnel de Neuchâtel en cas de fermeture d’un tube