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6904 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    26.007_COFI: GESTION FINANCIÈRE 2025

    Rapport traité le 30 juin 2026. Débat général d’entrée en matière. Discussion par chapitre (les conseillères et conseillers…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 15.06.2026

    26.007_COFI: GESTION FINANCIÈRE 2025

    • Rapport

    • Terminé

    26.007_COGES: GESTION 2025

    Rapport traité le 30 juin 2026. Débat général d’entrée en matière. Discussion par chapitre (les conseillères et conseillers…

    • Auteur (s) : Commission de gestion et d'évaluation

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 15.06.2026

    26.007_COGES: GESTION 2025

    • Question

    • Terminé

    26.373: Gale dans les structures scolaires : le canton est-il prêt ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2026.

    • Auteur (s) : Jérôme Bueche

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 11.06.2026

    26.373: Gale dans les structures scolaires : le canton est-il prêt ?

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.012_CE: MODERNISATION DE LA LOI SUR LA FAUNE AQUATIQUE

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 10.06.2026

    26.012_CE: MODERNISATION DE LA LOI SUR LA FAUNE AQUATIQUE