Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6831 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Rapport

    • Terminé

    24.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    Rapport traité le 5 novembre 2024. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 24.09.2024

    24.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

    Amendements au rapport 24.019 traités le 5 novembre 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 23.09.2024

    ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

    • Question

    • Terminé

    24.399: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : lacunes de communication

    Réponse de M. Laurent Favre le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 23.09.2024

    24.399: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : lacunes de communication

    • Question

    • Terminé

    24.398: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : précisions demandées

    Réponse de M. Laurent Favre le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 23.09.2024

    24.398: Abattage d’un loup à La Chaux-du-Milieu : précisions demandées