Liste des objets débattus au Grand Conseil
6904 Résultat(s)
-
-
Question
-
Terminé
16.374: Quels effets de la réforme de la fiscalité des holdings sur le statut des entreprises neuchâteloises ?
Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 25 janvier 2017.
-
Auteur (s) : Daniel Ziegler
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.12.2016
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
16.176: La direction de l’Hôpital neuchâtelois (HNE) a-t-elle perdu la notion de la politesse ?
Interpellation retirée pas son auteur, le 25 janvier 2017.
-
Auteur (s) : Groupe socialiste
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.12.2016
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
16.160_Réponse écrite: Un nouveau cap pour la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM)
Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2016. Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres… Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2016. Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 6 décembre 2016.
-
Auteur (s) : Conseil d'État
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 06.12.2016
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
16.164_Réponse écrite: Où en est la révision de l’Accord intercantonal sur les marchés publics (AIMP) ?
L'auteur a renoncé à développer son interpellation, le 28 septembre 2016. Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membr… L'auteur a renoncé à développer son interpellation, le 28 septembre 2016. Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 6 décembre 2016.
-
Auteur (s) : Conseil d'État
-
Département : DJSC
-
Date de dépôt : 06.12.2016
-