Liste des objets débattus au Grand Conseil

6903 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  17.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HE-Arc

  Rapport traité, le 28 juin 2017.

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 27.03.2017

  17.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HE-Arc

• • Recommandation

  • Terminé

  17.119: Pour des états généraux de la culture

  Recommandation amendée accepté par 61 voix contre 51, le 28 juin 2017. Classement de la recommandation par le rapport du Conse… Recommandation amendée accepté par 61 voix contre 51, le 28 juin 2017. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 18.005, États généraux de la culture, du 14 février 2018, transmis aux membres du Grand Conseil le 20 février 2018. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 27.03.2017

  17.119: Pour des états généraux de la culture

• • Question

  • Terminé

  17.325: Gouvernance HNE

  Réponse de M. Laurent Kurth, le 29 mars 2017.

  • Auteur (s) : Groupe UDC

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 27.03.2017

  17.325: Gouvernance HNE

• • Question

  • Terminé

  17.326: Lorsque les nouvelles recettes pénalisent notre canton

  Réponse de M. Laurent Kurth, le 29 mars 2017.

  • Auteur (s) : Laurent Debrot

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 27.03.2017

  17.326: Lorsque les nouvelles recettes pénalisent notre canton