Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6899 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Question

    • Terminé

    18.326: Protection des animaux de ferme : le canton dans l’illégalité, pour combien de temps ?

    Réponse de M. Laurent Favre, le 30 mai 2018.

    • Auteur (s) : Clarence Chollet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 28.05.2018

    18.326: Protection des animaux de ferme : le canton dans l’illégalité, pour combien de temps ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad17.146_MMoruzzi_DEF: Amendement au postulat du groupe PopVertsSol 17.146, du 5 décembre 2017, Fermeture de l’antenne neuchâteloise de la Haute école de musique-Genève (HEM-Genève) : trop de légèreté dans le maniement de la Grosse Bertha !

    Amendement accepté par 50 voix contre 45, le 29 mai 2018.

    • Auteur (s) : Mauro Moruzzi

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 27.05.2018

    ad17.146_MMoruzzi_DEF: Amendement au postulat du groupe PopVertsSol 17.146, du 5 décembre 2017, Fermeture de l’antenne neuchâteloise de la Haute école de musique-Genève (HEM-Genève) : trop de légèreté dans le maniement de la Grosse Bertha !

    • Interpellation

    • Terminé

    18.154: Lutte contre les déchets en plastique : les citoyen-ne-s et les communes agissent, l’État somnole

    Urgence refusée par 62 voix contre 38, le 30 mai 2018. Développement de l'interpellation par M. Mauro Moruzzi. Réponse de M. L…

    • Auteur (s) : Député-e-s Vert’Libéraux

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 27.05.2018

    18.154: Lutte contre les déchets en plastique : les citoyen-ne-s et les communes agissent, l’État somnole

    • Postulat

    • Terminé

    18.152: Pour un rabais d’impôt sur les primes d’assurance-maladie

    Postulat refusé par 48 voix contre 24, le 2 octobre 2018.

    • Auteur (s) : Zoé Bachmann

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 27.05.2018

    18.152: Pour un rabais d’impôt sur les primes d’assurance-maladie