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6899 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    18.337: Rationnement des soins médicaux

    Réponse de M. Laurent Kurth, le 5 septembre 2018.

    • Auteur (s) : Jean-Frédéric de Montmollin

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 02.09.2018

    18.337: Rationnement des soins médicaux

    • Interpellation

    • Terminé

    18.179: Reconnaissance de l'intérêt public des coopératives d'habitants et d'habitation par l'assouplissement en matière de droit mutation

    Développement de l’interpellation par M. Aël Kistler, le 4 septembre 2018. Réponse de M. Laurent Kurth, le 3 octobre 2018.

    • Auteur (s) : Aël Kistler

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 01.09.2018

    18.179: Reconnaissance de l'intérêt public des coopératives d'habitants et d'habitation par l'assouplissement en matière de droit mutation

    • Interpellation

    • Terminé

    18.178: Relations extérieures et communication, sommes-nous sur le bon chemin ?

    Développement de l'interpellation par M. Jean-Daniel Jeanneret-Grosjean, le 5 septembre 2018. Réponse de M. Laurent Kurth, le …

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 31.08.2018

    18.178: Relations extérieures et communication, sommes-nous sur le bon chemin ?

    • Motion

    • Terminé

    18.177: Entretien différencié de la voirie – Pour une biodiversité accrue

    Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le 2 octobre 2018.

    • Auteur (s) : Député-e-s Vert’Libéraux

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 31.08.2018

    18.177: Entretien différencié de la voirie – Pour une biodiversité accrue