Liste des objets débattus au Grand Conseil

6899 Résultat(s)

• • Projet de loi

  • Terminé

  18.186: Projet de loi portant modification de la loi sur l’encouragement des activités culturelles

  Projet de loi renvoyé à la commission temporaire, le 6 novembre 2018. Rapport 24.015 traité, le 3 septembre 2024. Le projet de… Projet de loi renvoyé à la commission temporaire, le 6 novembre 2018. Rapport 24.015 traité, le 3 septembre 2024. Le projet de loi est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 14.09.2018

  18.186: Projet de loi portant modification de la loi sur l’encouragement des activités culturelles

• • Interpellation

  • Terminé

  18.184: Office fédéral de la statistique : 20 ans pour apprendre le français, ça ne suffit pas ?

  M. Fabio Bongiovanni a renoncé à développer l’interpellation, le 2 octobre 2018. Réponse écrite du Conseil d'État transmise au… M. Fabio Bongiovanni a renoncé à développer l’interpellation, le 2 octobre 2018. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil, le 7 novembre 2018. Voir plus

  • Auteur (s) : Fabio Bongiovanni

  • Département : DEAS

  • Date de dépôt : 12.09.2018

  18.184: Office fédéral de la statistique : 20 ans pour apprendre le français, ça ne suffit pas ?

• • Rapport

  • Terminé

  18.606_com: COMMISSION JUDICIAIRE

  Rapport traité le 7 novembre 2018.

  • Auteur (s) : Commission judiciaire

  • Date de dépôt : 12.09.2018

  18.606_com: COMMISSION JUDICIAIRE

• • Question

  • Terminé

  18.339: Fermeture programmée de l’antenne neuchâteloise de la HEM Genève : quel sera le coût des « économies » pour l’État ?

  Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 3 octobre 2018.

  • Auteur (s) : Jean-Jacques Aubert

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 05.09.2018

  18.339: Fermeture programmée de l’antenne neuchâteloise de la HEM Genève : quel sera le coût des « économies » pour l’État ?