Liste des objets débattus au Grand Conseil
6947 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad23.021_Amend_Reunis: RÉALISATION DU PLAN DIRECTEUR DES CHEMINS POUR PIÉTONS ET DE RANDONNÉE PÉDESTRE
Amendements au rapport 23.021 traités le 31 octobre 2023.
Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.-
Auteur (s) : Commission Mobilité
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 16.10.2023
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Amendement
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Terminé
ad22.042_Amend_Reunis: MANDATS D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE
Amendement au rapport 22.042 traité le 31 octobre 2023.
Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.Objet rattaché 22.042_CE: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE
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Auteur (s) : Commission Université
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Département : DFDS
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Date de dépôt : 16.10.2023
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Rapport
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Terminé
22.042_com3: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 31 octobre 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé adopté par 89 voix sans opposition.
Classement du postulat 19.160 accepté par 50 voix contre 46.-
Auteur (s) : Commission des finances
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Département : DFDS
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Date de dépôt : 16.10.2023
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Interpellation
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Terminé
23.246: Tir d’un loup le 6 octobre 2023 – Un tir de prévention, vraiment à raison ?
Interpellation traitée le 1er novembre 2023.
Urgence acceptée par 63 voix contre 26.
Développement de l'interpellation par Mme… Interpellation traitée le 1er novembre 2023.
Urgence acceptée par 63 voix contre 26.
Développement de l'interpellation par Mme Cloé Dutoit.
Réponse de M. Laurent Favre.
Indice de satisfaction donné par Mme Cloé Dutoit.
Motion d'ordre du groupe libéral-radical, ouverture de la discussion acceptée par 64 voix contre 16.-
Auteur (s) : Député-e-s Vert-e-s
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 12.10.2023
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