Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  25.004_25.005_25.006_com: PROTECTION CONTRE LES CRUES - DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES - REVITALISATION DES EAUX

  Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrées en matière des projets de décrets acceptées non combattues.
  Projet de décret n°1 a… Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrées en matière des projets de décrets acceptées non combattues.
  Projet de décret n°1 adopté par 97 voix sans opposition.
  Projet de décret n°2 adopté par 97 voix sans opposition.
  Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de décret n°3 adopté par 82 voix contre 13.
  Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Nature

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 09.05.2025

  25.004_25.005_25.006_com: PROTECTION CONTRE LES CRUES - DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES - REVITALISATION DES EAUX

• • Question

  • Terminé

  25.350: Multilinguisme à l’école : les Romands vont-ils finir par supporter seuls la cohésion nationale ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 26 août 2025.

  • Auteur (s) : Hugo Clémence

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 08.05.2025

  25.350: Multilinguisme à l’école : les Romands vont-ils finir par supporter seuls la cohésion nationale ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.002_com: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

  Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 95 voix contre 1.
  Cl… Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 95 voix contre 1.
  Classement de la motion 19.130 accepté non combattu.
  Classement de la motion 20.107 accepté 66 voix contre 11.
  Classement de la motion 23.182 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Prestations sociales

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 08.05.2025

  25.002_com: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

• • Rapport

  • Terminé

  25.023_CE: BIODIVERSITÉ EN ESTIVAGES

  Traitement partiel du rapport le 3 décembre 2025.
  Renvoi en commission accepté par 55 voix contre 41.
  Suite du traitement du… Traitement partiel du rapport le 3 décembre 2025.
  Renvoi en commission accepté par 55 voix contre 41.
  Suite du traitement du rapport le 1er septembre 2026.
  Classement de la motion 20.200 accepté par 48 voix contre 27. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 05.05.2025

  25.023_CE: BIODIVERSITÉ EN ESTIVAGES