Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  25.028_CE: INITIATIVE « Plus de protection pour les apprenti-e-s »

  Rapport retiré par ses auteur-e-s le 28 janvier 2026.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 21.05.2025

  25.028_CE: INITIATIVE « Plus de protection pour les apprenti-e-s »

• • Amendement

  • Terminé

  ad24.053_Amend_Reunis: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

  Amendements au rapport 24.053 traités le 2 septembre 2025.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis… Amendements au rapport 24.053 traités le 2 septembre 2025.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis. Voir plus

  Objet rattaché 24.053_CE: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 20.05.2025

  ad24.053_Amend_Reunis: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

• • Rapport

  • Terminé

  24.053_com: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

  Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis… Rapport traité le 2 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de loi amendé adopté par 99 voix sans opposition.
  Classement de la motion 12.159 accepté non combattu.
  Motion 25.154 acceptée par 67 contre 31. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 20.05.2025

  24.053_com: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE

• • Rapport

  • Terminé

  24.050_com: GOUVERNANCE DE LA BCN

  Rapport traité le 30 septembre 2025.
  Classement du postulat 22.238 accepté non combattu.

  • Auteur (s) : Commission de gestion et d'évaluation

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 20.05.2025

  24.050_com: GOUVERNANCE DE LA BCN