Liste des objets débattus au Grand Conseil

6813 Résultat(s)

• • Postulat

  • Terminé

  25.122: Pour un soutien financier aux SPA pour la stérilisation des chats

  Postulat retiré par ses auteur-e-s le 28 août 2025.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 13.03.2025

  25.122: Pour un soutien financier aux SPA pour la stérilisation des chats

• • Question

  • Terminé

  25.333: Impôt minimal OCDE des multinationales : quel impact pour le canton de Neuchâtel ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 18 mars 2025.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 12.03.2025

  25.333: Impôt minimal OCDE des multinationales : quel impact pour le canton de Neuchâtel ?

• • Rapport

  • Terminé

  23.215_com: FINANCEMENT DU PLAN CLIMAT CANTONAL PAR LA BNS

  Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrée en matière acceptée par 55 voix contre 45. Projet de loi adopté par 55 voix contre… Rapport traité le 30 septembre 2025. Entrée en matière acceptée par 55 voix contre 45. Projet de loi adopté par 55 voix contre 45. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 11.03.2025

  23.215_com: FINANCEMENT DU PLAN CLIMAT CANTONAL PAR LA BNS

• • Rapport

  • Terminé

  24.056_com: UNIVERS

  Rapport traité le 18 mars 2025. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 adopté … Rapport traité le 18 mars 2025. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Projet de décret n°1 adopté par 75 voix contre 23 (vote à la majorité de 3/5). Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 adopté par 95 voix contre 4 (vote à la majorité de 3/5). Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Nouveau bâtiment Université

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 06.03.2025

  24.056_com: UNIVERS