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    • Question

    • Terminé

    16.359: Besoins liés à l’éducation spécialisée dans les écoles : quelles mesures ?

    Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 31 août 2016.

    • Auteur (s) : Martine Docourt Ducommun

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 30.08.2016

    16.359: Besoins liés à l’éducation spécialisée dans les écoles : quelles mesures ?

    • Question

    • Terminé

    16.360: Quel avenir pour le service des sports ?

    Réponse de M. Alain Ribaux, 31 août 2016.

    • Auteur (s) : Johanne Lebel Calame

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 30.08.2016

    16.360: Quel avenir pour le service des sports ?

    • Question

    • Terminé

    16.361: La prévention sanitaire et la santé publique dans les prisons du canton respectent-elles le droit fédéral ?

    Réponse de M. Alain Ribaux, 31 août 2016.

    • Auteur (s) : André Frutschi

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 30.08.2016

    16.361: La prévention sanitaire et la santé publique dans les prisons du canton respectent-elles le droit fédéral ?

    • Interpellation

    • Terminé

    16.154: Qu’en est-il de l’office des relations extérieures et de la communication (OREC) et des relations de notre canton avec la Berne fédérale ?

    L'auteur a renoncé à développer son interpellation, le 31 août 2016.
    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, le 28 septembre 20…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 29.08.2016

    16.154: Qu’en est-il de l’office des relations extérieures et de la communication (OREC) et des relations de notre canton avec la Berne fédérale ?