Liste des objets débattus au Grand Conseil

6904 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  16.025_com: URGENCES 144 ET SOINS PRÉHOSPITALIERS

  Rapport traité, le 6 décembre 2016.
  Projet de loi adopté par 108 voix sans opposition.

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 09.09.2016

  16.025_com: URGENCES 144 ET SOINS PRÉHOSPITALIERS

• • Rapport

  • Terminé

  16.036_CE: ADAPTATION DE LA RÉPARTITION INTERCOMMUNALE AU POT COMMUN DES TRANSPORTS PUBLICS

  Rapport traité, le 6 décembre 2016.
  Projet de loi adopté par 92 voix contre 17.
  Classement du postulat 15.189 accepté non comb… Rapport traité, le 6 décembre 2016.
  Projet de loi adopté par 92 voix contre 17.
  Classement du postulat 15.189 accepté non combattu.
  Postulat 16.175 : urgence acceptée par 57 voix contre 48.
  Postulat refusé par 58 voix contre 34. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 07.09.2016

  16.036_CE: ADAPTATION DE LA RÉPARTITION INTERCOMMUNALE AU POT COMMUN DES TRANSPORTS PUBLICS

• • Interpellation

  • Terminé

  16.160: Un nouveau cap pour la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM)

  Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2016.
  Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres… Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2016.
  Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 6 décembre 2016. Voir plus

  • Auteur (s) : Philippe Haeberli

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 07.09.2016

  16.160: Un nouveau cap pour la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM)

• • Rapport

  • Terminé

  16.609_com_Annexe: PETITION DECHETS PLASTIQUES

  Rapport accepté par 112 voix sans opposition, le 6 novembre 2018.
  

  • Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 05.09.2016

  16.609_com_Annexe: PETITION DECHETS PLASTIQUES