Liste des objets débattus au Grand Conseil

6904 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  16.029_com: RÉORGANISATION SPATIALE DE L’HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)

  Rapport traité, les 1 et 2 novembre 2016. Votes d’entrée en matière séparés pour chaque objet : accepté par 94 voix contre 3. … Rapport traité, les 1 et 2 novembre 2016. Votes d’entrée en matière séparés pour chaque objet : accepté par 94 voix contre 3. Renvoi en commission refusé par 95 voix contre 12. Entrée en matière LHNE acceptée par 87 voix contre 22. LHNE adoptée amendée par 88 voix contre 26, le 1er novembre 2016 (Vote à la simple). Entrée en matière DecretAssain 200 Mio acceptée par 85 voix contre 17, le 2 novembre 2016. DecretAssain 200 Mio adopté amendé par 93 voix contre 15, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Décret crédit eng. 57 Mio adopté par 99 voix contre 5, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Décret crédit eng. 55 Mio adopté par 97 voix contre 4, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Entrée en matière Décret Reorg. acceptée par 88 voix contre 25, le 2 novembre 2016. Décret Reorg. adopté amendé par 84 voix contre 26, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Entrée en matière Décret Caution. Invest. 240 Mio acceptée par 98 voix contre 13, le 2 novembre 2016. Décret Caution. Invest. 240 Mio adopté amendé par 96 voix contre 8, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Décret initiative/contre-projet adopté amendé par 102 voix contre 4, le 2 novembre 2016 (Vote à la majorité simple). Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 14.10.2016

  16.029_com: RÉORGANISATION SPATIALE DE L’HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)

• • Rapport

  • Terminé

  16.041_CE: ASSAINISSEMENT DES FINANCES

  Rapport traité conjointement au rapport 16.040, les 6, 7 et 15 décembre 2016.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 05.10.2016

  16.041_CE: ASSAINISSEMENT DES FINANCES

• • Recommandation

  • Terminé

  16.166: Privilégier une solution à deux entrées séparées

  Rapport 16.010 traité le 1er novembre 2016. Recommandation 16.166 acceptée par 84 voix contre 20. Classement de la recommandat… Rapport 16.010 traité le 1er novembre 2016. Recommandation 16.166 acceptée par 84 voix contre 20. Classement de la recommandation par le rapport de la commission de gestion 18.017, traité par le Grand Conseil le 26 juin 2018. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Nouvel Hôtel judiciaire

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 04.10.2016

  16.166: Privilégier une solution à deux entrées séparées

• • Question

  • Terminé

  16.354_Réponse écrite: Redevance (impôt sur les frontaliers) 2015

  Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 28 septembre 2016.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 28.09.2016

  16.354_Réponse écrite: Redevance (impôt sur les frontaliers) 2015