Liste des objets débattus au Grand Conseil
6904 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad16.029_titre_DecretVotePeuple_CE: Amendement au projet de décret soumettant au vote du peuple : a) l'initiative législative populaire cantonale intitulée « Pour une maternité dans les Montagnes neuchâteloises » b) le contre-projet ...
Amendement accepté non combattu, le 2 novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
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Auteur (s) : Conseil d'État
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Département : DFS
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Date de dépôt : 14.10.2016
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Amendement
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Terminé
ad16.029_art1_DecretVotePeuple_com: Amendement au projet de décret soumettant au vote du peuple : a) l'initiative législative populaire cantonale intitulée « Pour une maternité dans les Montagnes neuchâteloises » b) le contre-projet ...
Amendement accepté non combattu, le 2 novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DFS
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Date de dépôt : 14.10.2016
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Amendement
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Terminé
ad16.029_DecretVotePeuple_com: Amendement au projet de décret soumettant au vote du peuple : a) l'initiative législative populaire cantonale intitulée « Pour une maternité dans les Montagnes neuchâteloises » b) le contre-projet ...
Amendement accepté non combattu, le 2 novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
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Auteur (s) : Commission Santé
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Département : DFS
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Date de dépôt : 14.10.2016
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Amendement
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Terminé
ad16.029_art1_al1_DecretReorg_AKapetanovic: Amendement au projet de décret portant approbation de la réorganisation spatiale de l’Hôpital neuchâtelois (Établissement hospitalier multisite cantonal)
En opposition avec l'amendement de la commission, amendement refusé (recueille 24 voix), le 2 novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
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Auteur (s) : Armin Kapetanovic
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Département : DFS
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Date de dépôt : 14.10.2016
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