Liste des objets débattus au Grand Conseil
6904 Résultat(s)
-
-
Amendement
-
Terminé
ad16.029_art9_VL: Amendement au projet de loi sur l’Hôpital neuchâtelois (LHNE)
Amendement initialement déposé par les groupes libéral-radical et Vert'Libéral. En opposition avec l'amendement UDC, recueille… Amendement initialement déposé par les groupes libéral-radical et Vert'Libéral. En opposition avec l'amendement UDC, recueille 48 voix contre 20, le 1er novembre 2016. Amendement refusé par 65 voix contre 43, le 1er novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
-
Auteur (s) : Groupes libéral-radical et Vert'Libéral
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 14.10.2016
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad16.029_art9_UDC: Amendement au projet de loi sur l’Hôpital neuchâtelois (LHNE)
En opposition avec l'amendement Vert'Libéral, amendement refusé (recueille 20 voix), le 1er novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
-
Auteur (s) : Groupe UDC
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 14.10.2016
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad16.029_art10_al1_com: Amendement au projet de loi sur l’Hôpital neuchâtelois (LHNE)
Amendement accepté non combattu, le 1er novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 14.10.2016
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad16.029_art12_letc_com: Amendement au projet de loi sur l’Hôpital neuchâtelois (LHNE)
Amendement accepté non combattu, le 1er novembre 2016.
Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 14.10.2016
-