Liste des objets débattus au Grand Conseil

6857 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad20.222_FNater_DEAS: Amendement à la recommandation Zoé Bachmann 20.222, du 1er décembre 2020, Aides à fonds perdu pour la restauration, une question vitale !

  Amendement accepté non combattu, le 2 décembre 2020.

  Objet rattaché 20.222: Aides à fonds perdu pour la restauration, une question vitale !

  • Auteur (s) : Florence Nater

  • Département : DEAS

  • Date de dépôt : 02.12.2020

  ad20.222_FNater_DEAS: Amendement à la recommandation Zoé Bachmann 20.222, du 1er décembre 2020, Aides à fonds perdu pour la restauration, une question vitale !

• • Interpellation

  • Terminé

  20.220: Il faut avoir les moyens pour étudier en ES 60/40

  Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres … Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 25 janvier 2021. M. Alain Gerber, auteur de l’interpellation, ayant démissionné du Grand Conseil, l’indice de satisfaction a été donné par M. Lionel Rieder, le 27 janvier 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Alain Gerber

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 01.12.2020

  20.220: Il faut avoir les moyens pour étudier en ES 60/40

• • Interpellation

  • Terminé

  20.221: Réouverture des établissements : comment éviter les inégalités de traitement et l’arbitraire ?

  Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020. Mme Béatrice Haeny a renoncé à développer son interpellation. Réponse de M… Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020. Mme Béatrice Haeny a renoncé à développer son interpellation. Réponse de M. Laurent Kurth, groupée avec 20.219. Voir plus

  • Auteur (s) : Béatrice Haeny

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 01.12.2020

  20.221: Réouverture des établissements : comment éviter les inégalités de traitement et l’arbitraire ?

• • Interpellation

  • Terminé

  20.219 : Une réouverture des bars au cas par cas ?

  Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020. M. Niels Rosselet-Christ a renoncé à développer l'interpellation. Réponse … Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020. M. Niels Rosselet-Christ a renoncé à développer l'interpellation. Réponse de M. Laurent Kurth, groupée avec 20.221. Voir plus

  • Auteur (s) : Niels Rosselet-Christ

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 01.12.2020

  20.219 : Une réouverture des bars au cas par cas ?