Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6857 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    20.188_RepEcr:

    M. Romain Dubois, premier signataire, n’étant pas présent, Mme Corine Bolay Mercier développe l’interpellation, le 2 décembre …

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2021

    20.188_RepEcr:

    • Interpellation

    • Terminé

    20.220_RepEcr: Il faut avoir les moyens pour étudier en ES 60/40

    Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres …

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 25.01.2021

    20.220_RepEcr: Il faut avoir les moyens pour étudier en ES 60/40

    • Question

    • Terminé

    21.305: En 2021, quel soutien pour les manifestations sportives ou culturelles ?

    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, le 27 janvier 2021.

    • Auteur (s) : Nicolas Ruedin

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 24.01.2021

    21.305: En 2021, quel soutien pour les manifestations sportives ou culturelles ?

    • Recommandation

    • Terminé

    21.120: Creux-du-Van : un public informé et sensibilisé est un public respectueux

    Recommandation acceptée par 53 voix contre 52, le 23 février 2021. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d…

    • Auteur (s) : Doris Angst

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 23.01.2021

    21.120: Creux-du-Van : un public informé et sensibilisé est un public respectueux