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6857 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    21.032_CE: PLACEMENTS DE LA BNS

    Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 1er juillet 2021. Recommandation 20.176 classée.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 28.06.2021

    21.032_CE: PLACEMENTS DE LA BNS

    • Interpellation

    • Terminé

    21.171: De la démocratie à la réticence

    Mme Assamoi Rose Lièvre renonce à développer l'interpellation le 1er septembre 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmis…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 27.06.2021

    21.171: De la démocratie à la réticence

    • Interpellation

    • Terminé

    21.170: Vaccin contre le Covid-19 : responsabilités et droit du patient, quid du consentement éclairé ?

    Développement de l'interpellation par son auteure le 1er septembre 2021. Réponse de M. Laurent Kurth le 28 septembre 2021.

    • Auteur (s) : Nathalie Schallenberger

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 25.06.2021

    21.170: Vaccin contre le Covid-19 : responsabilités et droit du patient, quid du consentement éclairé ?

    • Recommandation

    • Terminé

    21.169: Cataclysme dans l’Entre-deux-Lacs : et demain ?

    Urgence acceptée non combattue le 30 juin 2021. Recommandation acceptée non combattue. Classement de la recommandation par le …

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.06.2021

    21.169: Cataclysme dans l’Entre-deux-Lacs : et demain ?