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6857 Résultat(s)

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    • Question

    • Terminé

    21.334: Des aides financières et/ou matérielles sont-elles prévues pour les restaurateur-trice-s ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 29 septembre 2021.

    • Auteur (s) : Sarah Blum

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 14.09.2021

    21.334: Des aides financières et/ou matérielles sont-elles prévues pour les restaurateur-trice-s ?

    • Rapport

    • Terminé

    21.033_com: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2021

    Rapport traité le 28 septembre 2021. Projet de décret adopté par 92 voix contre 4.

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 10.09.2021

    21.033_com: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2021

    • Rapport

    • Terminé

    21.162_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    Rapport traité le 2 novembre 2021. Projet de loi adopté par 100 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 09.09.2021

    21.162_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

    • Amendement

    • Terminé

    ad21.022_LCPFPub_art46_al1_2_VertPOP_S: Amendement au projet de loi modifiant la loi sur la Caisse de pensions pour la fonction publique du canton de Neuchâtel (LCPFPub)

    Amendement refusé par 51 voix contre 48 le 28 septembre 2021.

    Objet rattaché 21.022_CE: CAISSE DE PENSIONS POUR LA FONCTION PUBLIQUE DU CANTON DE NEUCHÂTEL

    • Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 06.09.2021

    ad21.022_LCPFPub_art46_al1_2_VertPOP_S: Amendement au projet de loi modifiant la loi sur la Caisse de pensions pour la fonction publique du canton de Neuchâtel (LCPFPub)