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6857 Résultat(s)

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    • Amendement

    • Terminé

    ad21.011_18.012_art43_com: Amendement au projet de loi sur l’inclusion et sur l’accompagnement des personnes avec un handicap (LIncA)

    Amendement accepté non combattu le 2 novembre 2021.

    Objet rattaché 21.011_18.012_com: INCLUSION ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP / ÉGALITE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

    • Auteur (s) : Commission Personnes avec handicap

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 19.10.2021

    ad21.011_18.012_art43_com: Amendement au projet de loi sur l’inclusion et sur l’accompagnement des personnes avec un handicap (LIncA)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.205: Braquages, violences et gangs violents à La Chaux-de-Fonds : stop ! Que fait le Conseil d’État ?

    Urgence refusée par 89 voix contre 8 le 3 novembre 2021. M. Niels Rosselet-Christ renonce à développer l'interpellation. Inter…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 18.10.2021

    21.205: Braquages, violences et gangs violents à La Chaux-de-Fonds : stop ! Que fait le Conseil d’État ?

    • Motion

    • Terminé

    21.204: Pour une école neuchâteloise durable

    Motion acceptée par 53 voix contre 36 le 26 janvier 2022. Rapport 25.043 traité le 28 avril 2026. Classement de la motion ac…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.10.2021

    21.204: Pour une école neuchâteloise durable

    • Interpellation

    • Terminé

    21.203: Blockchain dans le canton de Neuchâtel : quelles facilitations ?

    L'auteur renonce à développer l'interpellation le 3 novembre 2021. Réponse de M. Alain Ribaux le 26 janvier 2022.

    • Auteur (s) : Julien Noyer

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 08.10.2021

    21.203: Blockchain dans le canton de Neuchâtel : quelles facilitations ?