Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6857 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.224: La protection contre les dangers naturels dans les communes neuchâteloises est-elle garantie dans un avenir proche ?

    Mme Fanny Gretillat renonce à développer l'interpellation le 26 janvier 2022. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux m…

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 06.12.2021

    21.224: La protection contre les dangers naturels dans les communes neuchâteloises est-elle garantie dans un avenir proche ?

    • Projet de décret

    • Terminé

    21.226: Projet de décret instituant une formation des élu-e-s du Grand Conseil sur le dérèglement climatique

    Projet de décret renvoyé au bureau du Grand Conseil le 25 janvier 2022. Le projet de décret est retiré par ses auteurs le 22 m…

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 06.12.2021

    21.226: Projet de décret instituant une formation des élu-e-s du Grand Conseil sur le dérèglement climatique

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.029_amend_reunis_COFI_COGES: Amendements réunis au rapport du Conseil d'État 20.029, Cours des comptes

    Amendements réunis au rapport 20.029 traités le 7 décembre 2021. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements …

    Objet rattaché 20.029_CE: COUR DES COMPTES

    • Auteur (s) : Commission des finances et commission de gestion

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 06.12.2021

    ad20.029_amend_reunis_COFI_COGES: Amendements réunis au rapport du Conseil d'État 20.029, Cours des comptes

    • Question

    • Terminé

    21.352: Décharge illicite aux Verrières

    Réponse de M. Laurent Favre le 7 décembre 2021.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 06.12.2021

    21.352: Décharge illicite aux Verrières