Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6857 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.207_RepEcr: Du surplace pour l’agglomération ?

    L'auteure renonce à développer l'interpellation le 3 novembre 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du …

    • Auteur (s) : Stéphanie Skartsounis

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    21.207_RepEcr: Du surplace pour l’agglomération ?

    • Interpellation

    • Terminé

    21.214_RepEcr: Pénurie d’électricité dès 2025 ?

    Développement de l'interpellation par son auteure le 3 novembre 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres d…

    • Auteur (s) : Armelle von Allmen Benoit

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    21.214_RepEcr: Pénurie d’électricité dès 2025 ?

    • Interpellation

    • Terminé

    21.209_RepEcr: Corridors à faune suprarégionaux : état des lieux

    L'auteure renonce à développer l'interpellation le 3 novembre 2021. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du …

    • Auteur (s) : Céline Barrelet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    21.209_RepEcr: Corridors à faune suprarégionaux : état des lieux

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.210_LR_DESC: Amendement au projet de loi portant modification de la loi sur le statut de la fonction publique (LSt) (Début du congé maternité)

    En opposition avec l'amendement du groupe UDC, recueille 33 voix contre 6 le 25 janvier 2022. Amendement refusé par 56 voix co…

    Objet rattaché 20.210_com2: 1 LST – CONGÉ MATERNITÉ

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    ad20.210_LR_DESC: Amendement au projet de loi portant modification de la loi sur le statut de la fonction publique (LSt) (Début du congé maternité)