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6904 Résultat(s)

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    • Question

    • Terminé

    26.332: Projet éolien du Crêt-Meuron, où en est-on ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2024.

    • Auteur (s) : Francis Krähenbühl

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 07.03.2026

    26.332: Projet éolien du Crêt-Meuron, où en est-on ?

    • Motion

    • Terminé

    26.120: Soutenons l’apprentissage !

    Motion retirée par ses auteur-e-s le 24 mars 2026.

    • Auteur (s) : Membres du groupe libéral-radical – Le Centre de la commission Éducation

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 05.03.2026

    26.120: Soutenons l’apprentissage !

    • Rapport

    • Terminé

    26.004_CE: ENTRETIEN CONSTRUCTIF DU PATRIMOINE

    Rapport traité le 1er septembre 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 98 voix sans opp…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 04.03.2026

    26.004_CE: ENTRETIEN CONSTRUCTIF DU PATRIMOINE

    • Motion

    • En cours

    26.119: Pour l’inscription dans la loi sur l’enfance et la jeunesse de mesures pérennes de prévention, de sensibilisation et de formation autour de la digitalisation

    Rapport 26.603 traité le 28 avril 2026. Motion acceptée par 65 voix contre 26.

    Objet rattaché 26.603_com: PÉTITION – POUR L’INSCRIPTION DANS LA LOI SUR L’ENFANCE ET LA JEUNESSE DE MESURES PÉRENNES DE PRÉVENTION, DE SENSIBILISATION ET DE FORMATION AUTOUR DE LA DIGITALISATION

    • Auteur (s) : Commission Digitalisation

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 03.03.2026

    26.119: Pour l’inscription dans la loi sur l’enfance et la jeunesse de mesures pérennes de prévention, de sensibilisation et de formation autour de la digitalisation