Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6904 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    26.343: CFA de Boudry : étude de Mme Lederrey, et après ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 avril 2026.

    • Auteur (s) : Hugo Clémence

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 20.03.2026

    26.343: CFA de Boudry : étude de Mme Lederrey, et après ?

    • Postulat

    • Pas démarré

    26.124: Et si on donnait un coup de pouce aux microfermes ?

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 20.03.2026

    26.124: Et si on donnait un coup de pouce aux microfermes ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad21.003_Amend_Reunis: TRANSPORTS PUBLICS GRATUITS

    Amendements au rapport 21.003 traités le 24 mars 2026. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 21.003_com2: TRANSPORTS PUBLICS GRATUITS

    • Auteur (s) : Commission Transports publics

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 20.03.2026

    ad21.003_Amend_Reunis: TRANSPORTS PUBLICS GRATUITS

    • Interpellation

    • Terminé

    26.125: Subsides LAMal : fonctionnement, critères et accès à un dispositif essentiel

    Interpellation retirée par ses auteur-e-s le 27 juillet 2026.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 20.03.2026

    26.125: Subsides LAMal : fonctionnement, critères et accès à un dispositif essentiel