Liste des objets débattus au Grand Conseil
6852 Résultat(s)
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Question
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Terminé
22.353: Projet de carrière et de décharge, quid de la planification et de la participation ?
Réponse de M. Laurent Favre le 7 septembre 2022.
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Auteur (s) : Céline Barrelet
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 04.09.2022
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Interpellation
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Terminé
22.210: Quelle stratégie cantonale pour renforcer la biodiversité en préservant l’agriculture neuchâteloise ?
Mme Céline Barrelet renonce à développer l'interpellation le 21 février 2023. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux m… Mme Céline Barrelet renonce à développer l'interpellation le 21 février 2023. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 mars 2023. Indice de satisfaction donné par Mme Céline Barrelet le 29 mars 2023.
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Auteur (s) : Groupe VertPOP
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 04.09.2022
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Motion
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Terminé
22.209: Améliorer la perméabilité du corridor faunistique NE-A (Cressier-Le Landeron) d’importance suprarégionale
Motion acceptée par 58 voix contre 40 le 21 février 2023. Rapport 25.014 traité le 2 septembrre 2025. Classement de la motion … Motion acceptée par 58 voix contre 40 le 21 février 2023. Rapport 25.014 traité le 2 septembrre 2025. Classement de la motion accepté non combattu.
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Auteur (s) : Groupes VertPOP et socialiste
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 04.09.2022
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Projet de loi
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En cours
22.206: Projet de loi modifiant la loi sur la police (LPol)
Projet de loi renvoyé en commission Prévention contre les violences policières le 27 septembre 2022. Projet de loi transféré à… Projet de loi renvoyé en commission Prévention contre les violences policières le 27 septembre 2022. Projet de loi transféré à la commission législative par le bureau du Grand Conseil, sur demande de la commission Prévention contre les violences policières, le 24 novembre 2022.
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Auteur (s) : Groupe UDC
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Département : DSDC
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Date de dépôt : 02.09.2022
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